Mentions légales / CGU

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Rhizome IT, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 20 000 €, dont le siège social est situé au 1 rue Delesalle, 59110 La Madeleine.

• Immatriculation : SIRET 792 707 945 00020 — RCS Lille-Métropole
• N° de TVA intracommunautaire : FR 67 792 707 945
• Directeur de la publication : Luc Picquendar
• Contact : capucine@rhizome-it.com — +33 3 62 26 00 30, ou via notre formulaire de contact.

2. Design graphique

Le design du site a été réalisé par Xavier Brysbaert — SIRET : 793 094 376 00027. Portfolio : portfolio-xavier-brysbaert.fr.

3. Hébergement

Le site est hébergé par IONOS (IONOS SARL), 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France — www.ionos.fr. À ce titre, des données techniques de connexion (adresse IP, journaux serveur) peuvent être traitées par l'hébergeur pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, illustrations, vidéos, logos, marques, charte graphique, code et structure) est la propriété exclusive de Rhizome IT ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon.

5. Contenus générés par intelligence artificielle

Dans un souci de transparence, nous informons les visiteurs que certains visuels de ce site — images, illustrations et séquences vidéo — ont été créés ou modifiés à l'aide d'outils d'intelligence artificielle générative.

Ces contenus sont utilisés à des fins d'illustration et de mise en valeur de nos services. Ils peuvent représenter des scènes, des objets ou des environnements fictifs, ne constituent pas des photographies authentiques et n'ont pas de valeur contractuelle.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement de vos données personnelles et l'usage des cookies sont décrits en détail dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment modifier votre choix concernant les cookies via le lien « Gérer les cookies » en bas de page.

7. Responsabilité et liens hypertextes

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Nous nous efforçons d'en assurer l'exactitude mais ne pouvons garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n'exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu.

1. Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site. Elles s'appliquent à tout visiteur, quel que soit le moyen d'accès.

2. Acceptation des conditions

L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le site.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais liés à cet accès (matériel, connexion, etc.) restent à la charge de l'utilisateur.

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible en permanence, mais nous ne saurions être tenus responsables d'une interruption, qu'elle soit volontaire (maintenance, mise à jour) ou indépendante de notre volonté (panne, force majeure).

4. Propriété intellectuelle

L'utilisation du site ne confère aucun droit de propriété sur ses contenus, qui demeurent protégés dans les conditions exposées au point 3 des mentions légales ci-dessus.

5. Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale et, notamment, à ne pas :

• perturber, ralentir ou tenter d'altérer le bon fonctionnement du site ;
• accéder de façon non autorisée à tout ou partie du site ou de ses systèmes ;
• diffuser, via les formulaires, des contenus illicites, diffamatoires ou contraires à l'ordre public ;
• porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés au site.

6. Formulaires et données transmises

Les formulaires du site (contact, dépôt de projet, candidature, etc.) sont transmis via le service Web3Forms, qui nous achemine votre message par e-mail. L'utilisateur garantit l'exactitude des informations qu'il communique. Le traitement de ces données est détaillé dans notre politique de confidentialité.

7. Limitation de responsabilité

Nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus. Il appartient à l'utilisateur de prendre les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses données.

8. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment afin de les adapter à l'évolution du site ou de la réglementation. La version applicable est celle en vigueur lors de votre visite ; la date de dernière mise à jour figure en haut de page.

9. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales et CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux de Lille.